Propriétaire du site
Syndicat Mixte du Port de pêche de La Rochelle
Bâtiment administratif
89, quai du ponant – 17 045 La Rochelle cedex 1
syndicat-mixte@larochelle-peche.port.fr
Directeur de publication
Pascal Bouillaud
Hébergeur du site
SAS OVH
2, rue Kellermann
BP 80157
59 100 Roubaix
www.ovh.com
Conception
Agence Raccourci
18, boulevard Maréchal Lyautey
17 000 La Rochelle
www.raccourci.fr
Droit d’auteurs/Copyright
Ce site constitue une œuvre au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code la propriété intellectuelle, dont le Syndicat Mixte du Port de pêche de La Rochelle est l’auteur.
Toutes les photographies, logos, textes, marques ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site internet du Syndicat Mixte du Port de pêche de La Rochelle sont sa propriété ou celle de tiers ayant autorisé ce dernier à les utiliser.
Conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations du site internet sur tout support, ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé.
Les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations du site internet sont interdites à des fins publicitaires, commerciales ou d’information.
Le Syndicat Mixte du Port de pêche de La Rochelle se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Accès au site
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, des difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, le Syndicat mixte du port de pêche de La Rochelle pourra suspendre temporairement l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Si les utilisateurs du site ont des remarques et des suggestions, merci de bien vouloir les adresser à syndicat-mixte@larochelle-peche.port.fr ou en remplissant le formulaire de contact du site.
Mentions relatives à la protection des données personnelles
En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016 et les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique et aux libertés, nous vous informons que les données personnelles collectées à partir de ce site (nom, prénom, adresse, téléphone, email, cookies) sont utilisées par le Syndicat Mixte du Port de pêche de La Rochelle pour répondre à vos questions, réaliser les prestations demandées ou à des fins statistiques. Ces données :
Ne font l’objet d’aucune commercialisation,
Peuvent être consultées par les prestataires/sous-traitants du Syndicat Mixte du Port de pêche de La Rochelle dans le cadre des relations contractuelles qui les lient,
Ne sont stockées que le temps nécessaire à la réalisation des finalités indiquées,
Ne font l’objet d’aucun transfert hors de l’Union Européenne.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, de portabilité, d’opposition et d’oubli concernant les données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant au Syndicat Mixte du Port de pêche de La rochelle, Délégué à la protection des données – Bâtiment administratif – 89, quai du ponant 17 045 La Rochelle cedex 1 ou syndicat-mixte@larochelle-peche.port.fr. En cas de litige, vous pouvez vous adresser à la CNIL.
Pour en savoir plus sur nos engagements, vous pouvez consulter notre «Charte pour la protection des données»
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur ce site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation. Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web.
La plupart des navigateurs sont paramétrés pour accepter les cookies Si vous ne souhaitez pas accepter de cookies, vous pouvez paramétrer votre ordinateur afin qu’il les refuse ou qu’il vous avertisse lorsque des cookies sont stockés. Si vous refusez d’utiliser des cookies, notre capacité à vous proposer des services personnalisés sera limitée. Vous pouvez aussi obtenir des informations au sujet des cookies sur le site de la CNIL.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques, le fait de désactiver les cookies peut limiter l’accès de l’utilisateur au site. Les données personnelles concernant l’utilisateur sont destinées à l’exploitant du site.
Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conseil de navigation
Les pages sont compatibles avec les navigateurs récents.